Le Conseil
d’Etablissement

UN ORGANE PARITAIRE
POUR L’ENSEMBLE DE L’ETABLISSEMENT

Le conseil d’établissement est l’instance principale de l’établissement, compétente pour le 1er degré, le 2nd degré et le cas échéant, les classes post-bac.

Il est compétent pour tout ce qui concerne les questions pédagogiques et éducatives de l’établissement.

Le conseil d’établissement adopte :