Le Conseil d’école se réunit en séance ordinaire au moins une fois par trimestre et nécessairement avant le Conseil d’établissement, qui se réunit également une fois par trimestre en séance ordinaire.
Le Conseil d’école comme le Conseil d’établissement est composé de membres siégeant avec droit de vote et de membres siégeant à titre consultatif. Ainsi, compte tenu de la taille des établissements, un mode de représentation est mis en place.
(CIRCULAIRE n° 0732 du 21/06/2022 relative à l’organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE).
Conseil d’école
Siégeant avec droit de vote, dans les écoles de 15 classes et plus :
• le directeur d’école,
• 15 enseignants dont au moins un par niveau d’enseignement,
• un des enseignants spécialisés intervenant dans l’école, lorsque le poste existe, choisi par le conseil des maîtres,
• 15 représentants des parents d’élèves, dont au moins un par niveau d’enseignement.
Tous les enseignants ont vocation à être membres de droit du Conseil d’école.
Siégeant avec voix consultative, dans les écoles de moins de 15 classes :
• le directeur d’école
• les enseignants de l’école
• un représentant des parents d’élèves par classe
• Le chef d’établissement, ou, en cas d’empêchement, son adjoint (ou l’adjoint désigné par le chef d’établissement en cas de pluralité d’adjoints)
• le directeur administratif et financier, le directeur administratif adjoint ou le secrétaire général si le poste existe
• l’inspecteur de l’éducation nationale en résidence
Par ailleurs, des représentants des autres personnels qui exercent dans l’école peuvent assister également avec voix consultative, au Conseil d’école. Le président, après avis du conseil, peut inviter toute personne dont la consultation est jugée utile en fonction de l’ordre du jour.
Conseil d’établissement
Membres siégeant avec droit de vote :
• Les membres de l’administration
• le chef du poste diplomatique ou son représentant
• le chef d’établissement
• le ou les adjoints au chef d’établissement
• le directeur administratif et financier ou le secrétaire général
• le conseiller principal d’éducation le plus ancien dans l’établissement
• le ou les directeurs des classes primaires
• les représentants des personnels d’enseignement et d’éducation et des personnels administratifs et de service
• les représentants des parents d’élèves et des élèves du second degré
Membres siégeant à titre consultatif :
• le Consul de France ou son représentant
• les conseillers consulaires de la circonscription concernée
• l’agent comptable secondaire
• le vice-président du conseil des délégués pour la vie lycéenne.
• deux personnalités locales choisies pour leur compétence dans le domaine social, économique et culturel sur proposition du chef d’établissement ;
• le président de l’association des anciens élèves ou son représentant – deux représentants du conseil de gestion ou du conseil d’administration de l’organisme gestionnaire dans les établissements conventionnés ;
• le directeur d’études ou le coordonnateur des enseignements nationaux, le cas échéant, lorsque le poste existe ;
• le coordonnateur délégué de la direction de l’AEFE, lorsque le poste existe ;
• le directeur administratif et financier adjoint, lorsque le poste existe.